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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Département Habitable Sélection de l'Equipe de France de Match Racing 201020/02/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Candidats à la sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 201009/02/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fédéral d'Appel Décision du Conseil Fédéral d'Appel - Cas Edouard Danel  Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Création des « Stages de Survie ISAF Recyclage »26/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Liste des épreuves de la Division Internationale du Classement National Individuel Fédéral pour 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Mode d'emploi pour le Championnat de France Minimes sur Flotte Collective 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Star 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Longboard 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Laser 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour HC16 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Funboard 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour F18 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Exécutif du 6 décembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modalités de sélection de l’Equipe de France de Match Racing en 201020/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de sélection et des délégations pour les épreuves internationales Senior majeures RSX 201006/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage01/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Modalités du Championnat de France Minimes sur flotte collective 201023/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des candidats pour la sélection aux Jeux Olympiques des Jeunes "Singapore 2010 "22/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Construction du Collectif Equipe de France Olympique 201018/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'administration Calendrier Actions de formation FFVoile 201018/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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