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Textes officiels

 

Textes officiels
Règlement de la Commission "Agents Sportifs" [Télécharger]
Arrêté du 2 mars 2004 portant homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif
   
Article L.222-6
Article L.222-7
Article L.222-8
Article L.222-9
Article L.222-10
Et articles suivants sur Legifrance [Go]
   
Décret n° 2002-649 du 29 avril 2002 relatif à la licence d'agent sportif
   
Arrêté du 16 juillet 2002 fixant la forme et le contenu de la licence d'agent sportif
   
Arrêté du 21 février 2003 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2002 fixant les conditions d'homologation du programme et des épreuves de l'examen.
   
Arrêté du 24 décembre 2002 fixant les conditions d'homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif.
   
Instruction du 12 novembre 2002 relatif à la licence d'agent sportif
Comptes rendus  
PV de la réunion du 17 mai 2004
PV de la réunion du 2 septembre 2004

 

 

 

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