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Document pdf Règlement des diplômes - CA du 4 mars 2011 [Télécharger]

 

 

 

Chapitre I : Dispositions communes aux diplômes et qualifications de la FFVoile

 

Règlement des diplômes
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Article 1 - Définition des diplômes, qualifications et formation de la FFVoile

Diplômes

Le diplôme de moniteur de voile

Le diplôme d'entraîneurde voile

Qualifications

La qualification d'Animateur sportif

Les qualifications d'arbitre

La qualification de formateur fédéral

Les formations et situations particulières

Article 2 – Conditions générales d'accès

Article 3 – Obtention d'un diplôme ou d'une qualification délivré par la FFVoile

Délivrance des diplômes et qualifications

Composition et rôle du jury

Conditions d'obtention et recevabilité des candidatures

Article 4 – Habilitations des formateurs et des centres de formation, certifications des candidats, organisation des formations

Habilitation des formateurs

Habilitation des structures de formation

Certification des candidats

Méthodes générales de formation

Article 5 – Droits et obligations communes aux titulaires d'un diplôme ou d'une qualification de la FFVoile

Droits du titulaire d'un diplôme ou d'une qualification de la FFVoile

Obligations du titulaire d'un diplôme ou d'une qualification FFVoile

Article 6 – Durée, suivi et contrôle des diplômes et qualifications FFVoile

Durée de validité des diplômes et qualifications de la FFVoile

Formation continue des titulaires de diplômes et qualifications FFVoile

Contrôle de la qualité des formations FFVoile

Contrôle des diplômes et des qualifications de la FFVoile

Identification des diplômés et des qualifiés FFVoile en activité au sein des structures

Article 7 – Dispositif de validation des acquis d'expérience (VAE) et équivalences

Dispositions générales pour la VAE et les équivalences

Condition d'instruction des VAE et des demandes d'équivalence

Bénéficiaires du dispositif de VAE et d'équivalence

Allègements de formation

Article 8 – Suspension d'exercice d'une personne diplômée ou qualifiée par la FFVoile

Article 9 – Recours et litiges pour la délivrance d'un diplôme ou d'une qualification de la FFVoile

 

 

Chapitre II : L'encadrement des activités de découverte, d'enseignement et de loisir : le diplôme de Moniteur FFVoile

 

Règlement des diplômes
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Titre 1 – Fonctions couvertes, compétence et prérogatives

Article 10 – Fonctions couvertes par le diplôme de Moniteur FFVoile

Article 11- Compétences certifiées

Article 12 – Conditions d'exercice

 

Titre 2 – Pré qualification, formation et certification

Article 13 – Pré qualification

Article 14 – Formation

Article 15 – Allègements de formation

Article 16 – Epreuves de certification

 

 

Chapitre III : L'encadrement des activités de compétition et de loisir : qualification d'Animateur sportif, diplôme d'Entraîneur FFVoile et qualification d'Entraîneur expert

 

Règlement des diplômes
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Article 17 – La qualification d'animateur sportif FFVoile

Article 18 – Le diplôme d'Entraîneur FFVoile

Article 19 – La qualification d'Entraîneur expert

Article 20 – Conditions spécifiques d'accès aux formations d'entraîneur

Article 21 – Conditions spécifiques de déroulement des formations d'entraîneur

 

Chapitre IV - Chapitre réservé

 

Article 22 - Article réservé

Article 23 - Article réservé

Article 24 - Article réservé

 

Chapitre V : les qualifications d'arbitre

 

Règlement des diplômes
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Article 25 - Définition et prérogatives des qualifications d'abitres de la FFVoile

Qualification de comité de course de la FFVoile

Qualification de juge de la FFVoile

Qualification d'umpire (juge direct sur l'eau) de la FFVoile

Qualification de jaugeur fédéral de la FFVoile

Qualification de juge d'expression de la FFVoile

Qualification d'arbitre de club de la FFVoile

Article 26 - Conditions spécifiques d'accès

Conditions spécifiques d'accès aux formations conduisant aux qualifications d'abitre régional de la FFVoile

Conditions spécifiques d'accès aux formations conduisant aux qualifications d'arbitre national de la FFVoile

Article 27 - Programme et méthodes

Cursus de formation des arbitres de club de la FFVoile

Cursus de formation des arbitres régionaux de la FFVoile

Cursus de formation des arbitres nationaux de la FFVoile

Accès à la formation d'abitre international

Programmes de formation

Article 28 - Evaluation et certification : habilitation des formateurs

Evaluation et certification

Habilitation des formateurs d'arbitres

Article 29 - Passerelles : obligations de formation continue

Passerelles

Obligations de formation continue

 

 

Chapitre VI : la qualification de formateur de la FFVoile

 

Règlement des diplômes
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Article 30 – Définition et prérogatives du formateur FFVoile

Définition de la qualification de « formateur FFVoile  »

Les prérogatives spécifiques du formateur FFVoile

Article 31 – Conditions spécifiques d'accès à la qualification de formateur FFVoile

Article 32 – Conditions spécifiques d'attribution de la qualification de formateur FFVoile

Article 33 – L'habilitation des formateurs FFVoile

Article 34 – Les obligations dans l'exercice de la formation

Article 35 – Recyclage obligatoire des formateurs de la FFVoile

 

Chapitre VII : Modalités d'application et modifications

 

Règlement des diplômes
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Article 37 – Modalités d'application du présent règlement

Article 38 – Modifications du présent règlement

Article 39 – Publicité du présent règlement

 

 

Annexes

 

Annexes au Règlement des diplômes
Annexe 1/MF : Référentiel des fonctions visées par le Moniteur FFVoile [Télécharger]
Annexe 2/MF : Référentiel de compétences du Moniteur FFVoile [Télécharger]
Annexe 3/NT : Niveau technique pré requis à l'entrée en formation de Moniteur FFVoile [Télécharger]
Annexe 4/H : Cahier des charges d'habilitation des formations et des formateurs [Télécharger]
Annexe 5/MF : Référentiel de certification du diplôme de Moniteur FFVoile [Télécharger]
Annexe 6/VAE : Modèle de demande de VAE et d'équivalence [Télécharger]
Annexe 7/AS : Référentiel des fonctions, des compétences et de certification de l'Animateur sportif [A l'étude]
Annexe 8/CL : Composition et règlement de la commission des litiges de la FFVoile [Télécharger]
Annexe 9/CP : Composition et règlement du conseil de perfectionnement des formations de la FFVoile [Télécharger]
Annexe 10/EF : Référentiels des fonctions, des compétences et de certification de l'Entraineur FFVoile [Télécharger]
Annexe 11 : Tableau récapitulatif des fonctions de club et des certifications FFVoile [Télécharger]
Annexe 12 : Cursus de formation d'arbitre [Télécharger]
Annexe 13 : Code de l'arbitre [Télécharger]

 

 

 

 

 

 

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