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Le règlement
Règlement des diplômes et des qualifications de la FFVoile
| Chapitre VII: Modalités d'application et modifications | |
| Article 37 - Modalités d'application du présent règlement | [Télécharger le chapitre] |
| Article 38 - Modifications du présent règlement | |
| Article 39 - Publicité du présent règlement | |
Annexes au règlement des diplômes
| Annexe 8 - Composition et règlement de la commission des litiges de la FFVoile | [Télécharger] |
| Annexe 9 - Composition et règlement du conseil de perfectionnement des formations de la FFVoile | [A venir] |
En cas de litige
Règlement des diplômes et des qualifications de la FFVoile
| Chapitre I : Définition des diplômes, qualifications et formations de la FFVoile | |
| Article 8 – Suspension d'exercice d'une personne diplômée ou qualifiée par la FFVoile | [Télécharger le chapitre] |
| Article 9 – Recours et litiges pour la délivrance d'un diplôme ou d'une qualification de la FFVoile | |
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